Robert Le Bourgeois


De: Robert Le Bourgeois
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission relative à la dotation d'équipement des territoires ruraux, prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
Seine-Maritime
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
07 Décembre 202407/12/2024
De: Robert Le Bourgeois
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Seine-Maritime
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
07 Décembre 202407/12/2024
De: Robert Le Bourgeois
Objet:
les députés
s organismes extraparlementaires
parlement="Assemblée nationale"
désignation
07 Novembre 202407/11/2024
De: Robert Le Bourgeois
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi de simplification de la vie économique
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi de simplification de la vie économique (Assemblée nationale)"
nomination
07 Novembre 202407/11/2024
De: Robert Le Bourgeois
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi de simplification de la vie économique
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi de simplification de la vie économique (Assemblée nationale)"
nomination
30 Octobre 202430/10/2024
De: Robert Le Bourgeois
Objet:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
27 Septembre 202427/09/2024
De: Robert Le Bourgeois
Objet:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
20 Septembre 202420/09/2024
De: Le Bourgeois Robert
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
élection
18 Juillet 202418/07/2024
De: Le Bourgeois (Robert, Xavier, Christophe, Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 1993/02
Groupe:
date_debut="1993-12-01"
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
19 Mars 199419/03/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.